Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur Dominique Hermance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K-124 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Dominique Hermance domicilié(e) La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chartreuse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Hermance domicilié(e) La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chartreuse - France.
La marque K-124 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-124 est expirée depuis le 30 novembre 2022.
Dominique Hermance a également déposé les autres marques suivantes : STONE EDGE
M. Dominique Hermance - La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chartreuse - France
M. Dominique Hermance - La Diat - 38380 - Saint Pierre de Chartreuse - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 10 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610792 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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